1. Généralités
a) Nos offres, l'acceptation des commandes et toutes les livraisons sont effectuées exclusivement sur la base de nos conditions de vente. Toute condition d'achat divergente du client est expressément rejetée. Nos conditions de vente s'appliquent également lorsque nous effectuons des livraisons sans réserve tout en ayant connaissance de conditions contraires ou divergentes de nos conditions de vente. L'application exclusive de nos conditions de vente est également convenue pour la conclusion de futures transactions avec le client.
b) Tous les accords, y compris les accords ultérieurs, en particulier s'ils visent à modifier nos conditions de vente, ne prennent effet qu'après notre confirmation écrite. Cela s'applique également aux accords conclus avec nos représentants.
c) Nos offres sont sans engagement, en particulier en ce qui concerne le prix, la quantité et le délai de livraison. La commande du client constitue une offre ferme. Nous pouvons accepter cette offre dans un délai de quatre semaines en envoyant une confirmation de commande ou en expédiant la marchandise commandée au client dans ce délai.

2. Livraison
a) Le lieu d'exécution dans les relations commerciales est Steinberg. Dans les relations commerciales, le lieu d'exécution ne doit pas nécessairement être le lieu d'expédition. Celle-ci s'effectue aux frais et aux risques du client à partir d'un lieu que nous déterminons.
Nous ne garantissons pas le mode d'expédition le moins cher.
b) Les délais de livraison sont déterminés par le départ du lieu d'exécution ou du lieu d'expédition que nous avons désigné. Les délais de livraison ne peuvent commencer à courir que lorsque le client a rempli toutes ses obligations de coopération, en particulier lorsqu'il a versé les acomptes convenus. Tant que le client est en retard dans le paiement d'une obligation dans le cadre de la relation commerciale, notre obligation de livraison est suspendue. Si, à titre exceptionnel, les délais de livraison convenus ne sont pas respectés, le client peut fixer un délai supplémentaire d'au moins huit semaines à compter de la réception de cette notification. À l'expiration de ce délai supplémentaire, le client peut résilier le contrat si nous sommes toujours en retard. Si le retard n'est pas dû à une intention délibérée ou à une négligence grave et si le client est un commerçant qui exerce son activité dans le cadre de son commerce, ou s'il est une personne morale de droit public ou un organisme de droit public, il ne peut que résilier le contrat dans les conditions prévues aux articles 286, paragraphe 2, et 326 du BGB, à l'exclusion de tout droit à des dommages-intérêts. Dans tous les autres cas, l'obligation de dommages-intérêts est limitée au montant convenu pour la livraison ; si ce montant est inférieur à 5 000 €, la somme est convenue comme limite maximale des dommages-intérêts.
c) Tous les faits indépendants de notre volonté qui peuvent remettre en cause l'exécution raisonnable de la commande, en particulier les perturbations du trafic et de l'exploitation, les difficultés d'approvisionnement en matières premières, en matériaux auxiliaires et en consommables, les pénuries d'énergie et de matières premières, les retards de livraison de la part de nos fournisseurs, l'absence de moyens de chargement, les mesures administratives et les conflits sociaux, nous libèrent de notre obligation de livraison pour la durée de l'empêchement ou, si la perturbation dure plus longtemps, à notre discrétion, également de manière définitive pour la partie non réalisable, sans que le client puisse prétendre à des dommages-intérêts. Nous informerons le client de la résiliation prévue afin qu'il puisse exprimer ses préoccupations par écrit sans délai, au plus tard dans les sept jours suivant le départ de la marchandise de nos locaux. Cela ne donne lieu à aucun droit légal pour le client. Cela s'applique même si un retard de livraison était déjà survenu.
d) Les livraisons partielles sont autorisées. Chaque livraison partielle est considérée comme une transaction indépendante à laquelle s'appliquent les dispositions du contrat global. En cas de livraisons partielles convenues, l'appel doit être réparti de manière égale sur la période d'appel convenue, en temps utile et sans rappel. Les spécifications, une fois données, ne peuvent être modifiées. Dans le cas de contrats portant sur des marchandises de même nature, la livraison s'effectue dans l'ordre chronologique des contrats. Les quantités convenues s'entendent avec une tolérance de 10 % au-dessus ou en dessous de la quantité de livraison confirmée. Seules les balances de l'usine ou de l'entrepôt font foi pour le calcul du poids. En cas de commande tardive, nous sommes en droit, après avoir fixé un délai supplémentaire sans résultat, de livrer la marchandise ou de résilier la partie restante du contrat et d'exiger des dommages-intérêts.
e) Sauf accord écrit particulier, la marchandise est livrée sans emballage et sans protection. L'emballage est livré au prix coûtant ; il n'est pas repris. Une assurance transport n'est souscrite que sur instruction du client. Nous sommes libres de choisir l'assureur. Les frais sont à la charge du client. Les marchandises signalées comme prêtes à l'expédition doivent être retirées immédiatement. Dans le cas contraire ou en cas d'impossibilité, elles doivent être stockées à la discrétion du client, à ses frais et à ses risques, et facturées comme livrées départ usine. Pour les chargements, dans la mesure où nous les acceptons, les tarifs en vigueur sont facturés. Il en va de même pour les envois de colis et les envois express.

3. Preise
a) Unsere Preise sind Mindestpreise. Erhöhen sich nach Auftragsannahme die Preise unserer Lieferwerke oder Händlervereinigungen, so tritt eine entsprechende Erhöhung des Kaufpreises ein.
b) Alle zusätzlichen Kosten gehen zu Lasten des Bestellers. Zölle, Konsulatskosten, Frachten, Versicherungsprämien und andere Nebenkosten werden vom Käufer getragen. Sie werden, wenn sie im vereinbarten Preis enthalten sind und sich nach Vertragsschluss erhöhen oder falls sie neu entstehen, insoweit ebenfalls vom Käufer getragen. Gleiches gilt für die Mehrkosten, die dadurch entstehen, dass der Versand aus irgendeinem Grund auf einem anderen als dem vorgesehenen Transportweg erforderlich wird, Urkunden-, Stempel-, Warenumsatz- sowie sonstige Steuern und öffentliche Abgaben gehen auch bei frachtfreier Lieferung zu Lasten des Käufers.
c) Bei Verkäufen in fremder Währung trägt ab Vertragsabschluss der Käufer das Kursrisiko. Ist in € fakturiert, erfolgt bei Zahlung in Fremdwährung eine Umrechnung zum Kurs unserer Hausbank innerhalb von 7 Tagen.
d) Zahlungen haben bis zum Fälligkeitstag zu erfolgen. Der Kunde ist nur zur Aufrechnung berechtigt mit unbestrittenen oder rechtskräftig festgestellten Forderungen. Ein Zurückbehaltungsrecht steht dem Kunden nur zu, wenn es auf demselben Vertragsverhältnis beruht. Im kaufmännischen Verkehr gilt darüber hinaus, dass uns keine grobe Vertragsverletzung zur Last fällt bzw. kein Nachteil droht, wenn wir selbst Leistungsverweigerungsrechte haben oder wenn wir für unsere mangelhafte Leistung bereits den Teil des Entgeltes erhalten haben, der deren Wert entspricht. Bei Verzug des Kunden sind wir berechtigt, Zinsen in Höhe von 5 % über den jeweiligen Europäischen Zentralbank-Diskontsatz zu fordern.
Sie sind höher oder niedriger anzusetzen, wenn wir eine Belastung mit einem höheren Zinssatz oder der Kunde eine geringere Belastung nachweisen kann. Weiterer Verzugsschaden bleibt vorbehalten.
e) Wir sind berechtigt, auf der ältesten fälligen Rechnung zu verrechnen. Wir können angemessene Abschlagszahlungen fordern, soweit die Forderung nicht anderweitig ausreichend gesichert ist. Dies gilt nicht nur bei in sich geschlossenen Teilleistungen. Bei Versandgeschäften können wir den Rechnungsbetrag sowie Kosten des Versandes und der Zustellung durch Nachnahme einziehen lassen, soweit bei Auftragserteilung nichts anderes vereinbart wurde. Sind Teilzahlungen vereinbart, wird die gesamte Restschuld – ohne Rücksicht auf die Fälligkeit etwaiger Wechsel – sofort zur Zahlung fällig, wenn ein Kunde, der nicht als Kaufmann im Handelsregister eingetragen ist, mindestens zwei aufeinanderfolgende Raten in Verzug gerät und der Verzugsbetrag mindestens 1/10 des vereinbarten Preises beträgt oder ein Kunde, der als Kaufmann ins Handelsregister eingetragen ist, mit einer Rate 14 Tage in Verzug kommt. Tritt beim Kunden nach Vertragsabschluss eine wesentliche Vermögensverschlechterung ein und ist insbesondere ein Zahlungsanspruch von uns gefährdet, so sind wir berechtigt, sämtliche Forderungen sofort fällig zu stellen, gleichviel ob der Betrag gestundet wurde oder eine Scheck- bzw. Wechselannahme erfolgte.
4. Eigentumsvorbehalt
a) Alle gelieferten Waren bleiben bis zur Erfüllung unserer sämtlichen Forderungen, gleich aus welchem Rechtsgrund, insbesondere aus unserer Saldoforderung, unser Eigentum, auch wenn Zahlungen für insbesondere bezeichnete Forderungen geleistet werden. Zahlungen bei Wechsel und Scheck treten erst mit deren Einlösung ein. Übersteigt der Wert der für uns bestehenden Sicherheiten unsere Forderungen insgesamt um mehr als 20 %, werden wir auf Verlangen des Kunden insoweit Sicherungen nach unserer Wahl freigeben. Werden Erlöse aufgrund einer Zwangsvollstreckung realisiert, so steht der Erlös uns zunächst voll zu. Wir werden unverzüglich abrechnen. Pfändungen sind entsprechend freizugeben, vorausgesetzt, dass alle unsere Ansprüche befriedigt sind.
b) Der Kunde ist zur Verarbeitung unserer Ware im Rahmen eines ordnungsgemäßen Geschäftsbetriebes berechtigt. An den durch die Verarbeitung entstehenden Gegenständen erwerben wir anteilig Miteigentum. Verliert unsere Ware durch Verarbeitung ihre rechtliche Selbstständigkeit nicht, so können wir auch ihre Herausgabe verlangen. Das vorgenannte Mieteigentum erlischt insoweit. Der Kunde verwahrt sorgfältig und unentgeltlich. Der Kunde ist zur Weiterveräußerung nur im ordentlichen Geschäftsbetrieb ermächtigt. Dieser tritt seine so erworbenen Ansprüche bereits jetzt an uns ab. Unterhält der Kunde mit seinem Abnehmer ein Kontokorrentverhältnis, wird die Kontokorrentforderung des Kunden an seinen Abnehmer bis zur Höhe aller unserer Forderungen gegen den Kunden, bei laufender Rechnung unserer Kontokorrentforderung, schon jetzt an uns abgetreten. Eine Offenlegung der Abtretung erfolgt erst bei Zahlungsverzug oder sonstiger Gefährdung unserer Ansprüche. Bis auf Widerruf bleibt der Kunde zum Einzug berechtigt. Auf Verlangen hat der Kunde unverzüglich mitzuteilen, an wen er veräußert und welche Forderungen er diesbezüglich erworben hat. Hat der Kunde bezüglich der Abtretungen einen Titel, so hat er diesen auf Verlangen uns in gesetzlicher Form auf seine Kosten abzutreten.
c) Pfändungen unserer Waren und Miteigentumsanteile sind unverzüglich anzuzeigen. Bei Zahlungsverzug und wesentlicher Vermögensverschlechterung des Kunden, insbesondere bei Zahlungseinstellung, Konkurseröffnung bzw. Ablehnung mangels Masse, sind wir berechtigt, die sofortige Rückführung unserer Waren auf Kosten des Kunden zu verlangen. Machen wir vom Rückrufrecht Gebrauch, ist dies unbeschadet anderer zwingender Gesetzesvorschriften, nur dann als Vertragsrücktritt anzusehen, wenn wir dies ausdrücklich erklären.

5. Gewährleistung
a) Es wird Gewähr geleistet für ausdrücklich zugesicherte Eigenschaften sowie für Fehlerfreiheit entsprechend dem jeweiligen Stand der Technik. Angaben zu bei Vertragsabschluss gültigen Beschreibungen über Lieferumfang, Aussehen, Leistungen, Maße und Gewichte, etc. sind als annähernd zu betrachten und keine zugesicherten Eigenschaften, es sei denn, dass schriftlich eine ausdrückliche Zusicherung erteilt wurde. Konstruktions- oder Formänderungen sowie Änderungen des Lieferumfangs seitens des Herstellers bleiben während der Lieferzeit vorbehalten, sofern die Änderungen nicht erheblich und dem Kunden zumutbar sind. Diese berechtigen den Kunden nur dann zur Beanstandung, wenn die Ware nur mit unangemessener Einsatzveränderung verwendet werden kann.
b) Der Kunde hat gelieferte Ware – soweit zumutbar, auch durch eine Probeverarbeitung – bei Eingang auf Mängel bezüglich Beschaffenheit und Einsatzzweck unverzüglich zu untersuchen. Im nichtkaufmännischen Geschäftsverkehr sind offen zu Tage liegende Mängel schriftlich unter Beifügung von Belegen bzw. Probestücken binnen 10 Tagen anzuzeigen. Ansonsten ist die Gewährleistung ausgeschlossen. Maßgebend für die Fristberechnung ist der Eingang der Ware beim Kunden und der Zugang der schriftlichen Rüge. Entsprechendes gilt für den kaufmännischen Geschäftsverkehr, soweit nicht die Untersuchungs- und Rügepflicht der §§ 377, 378 HGB greift; auch in diesem Fall haben Mängelanzeigen schriftlich unter Beifügung von Belegen bzw. Probestücken zu erfolgen. Haben wir gemeldete Mängelansprüche schriftlich zurückgewiesen, verjähren diese spätestens ein Jahr nach Eingang der schriftlichen Zurückweisung beim Kunden.
c) Die Gewährleistung ist zunächst beschränkt nach unserer Wahl auf Nachbesserung, Ersatzlieferung, auf Wandelung (Rückgabe gegen Vergütungserstattung) oder Minderung (Herabsetzung der Vergütung). Der Kunde kann Wandelung oder Minderung erst verlangen, wenn die Nachbesserung als fehlgeschlagen angesehen werden muss und wir darüber hinaus nicht zur mangelfreien Ersatzlieferung in der Lage sind. Der Kunde hat zuvor eine zumutbare Abänderung hinzunehmen. Macht der Empfänger in diesem Fall von seinem Recht auf Wandelung oder Minderung keinen Gebrauch, können wir unsererseits vom Vertrag zurücktreten. Ein Schadensersatzanspruch wegen Verletzung der Nachbesserungs- oder Ersatzlieferungspflicht ist ausgeschlossen; der Kunde hat insoweit nur das Recht auf Rücktritt. Wegen Gewährleistungsansprüchen können wir den Kunden zunächst auf einen genau bezeichnenden Dritten verweisen. Schlägt die außergerichtliche Inanspruchnahme des Dritten fehl, haften wir. Die gerügte Ware ist auf unsere Aufforderung in billigster Versendungsart nach Steinberg zu schicken. Erfolgte die Anlieferung von einem anderen Ort, so haben wir die Wahl, die Rücksendung dorthin zu verlangen.
Die Kosten des billigsten Hin- und Rückversandes gehen zu unseren Lasten, sofern sich die Beanstandung als berechtigt erweist.
d) Die Gewährleistung erlischt, wenn die Ware für einen anderen Zweck als den vertraglich vorgesehenen verwendet oder wenn Einbau- und Behandlungsvorschriften des Herstellers bzw. von uns nicht befolgt werden, es sei denn, dass der Schaden nicht ursächlich auf den vorgenannten Verstößen beruht. Die Gewährleistung ist ebenfalls ausgeschlossen bei natürlichem Verschleiß. Wir übernehmen keine Gewähr für unsachgemäße Handhabung, Lagerung, nicht vorhersehbare klimatische und sonstige Einwirkungen. Bei Lieferung nach Zeichnung oder Muster haften wir nicht für die Abweichungen, die rohstoffbedingt sind, trotz sorgfältiger Auswahl. Für gebrauchte Sachen besteht keine Gewähr; soweit gesetzlich zulässig, ist insoweit die Haftung für jeglichen Schaden ausgeschlossen.
e) Soweit gesetzlich zulässig, ist unsere Verpflichtung zur Leistung von Schadensersatz, gleich aus welchem Rechtsgrund, begrenzt auf den Rechnungswert unserer an dem schadensstiftenden Ereignis unmittelbar beteiligten Warenmengen. Dies gilt nicht, soweit wir nach zwingenden gesetzlichen Vorschriften wegen Vorsatz oder grober Fahrlässigkeit haften. Bei einfacher Fahrlässigkeit haften wir, soweit eine von uns geschlossene Versicherung dafür eintritt. Soweit versicherungsrechtlich zulässig, können wir uns durch die Abtretung freistellen. Eine Verpflichtung zur gerichtlichen Durchsetzung trifft uns nicht. Selbstbeteiligungen im weitesten Sinne werden vom Schadensersatzanspruch abgesetzt. Darüber hinaus ist die Haftung für grobe Fahrlässigkeit und Vorsatz beschränkt auf wesentliche vertragliche Pflichten, deren Verletzung das Erreichen des Vertragszwecks vereitelt. Im kaufmännischen Verkehr haften wir nur für Schäden, die typischerweise bei Geschäften fraglicher Art entstehen. Soweit zugesicherte Eigenschaften fehlen, ist der Ersatz von Mangelfolgeschäden ausgeschlossen. Alle Haftungsansprüche verjähren innerhalb von 12 Monaten, wobei die Haftung aufgrund zwingender gesetzlicher Vorschriften hiervon unberührt bleibt.

6. Juridiction compétente et droit applicable
a) La juridiction compétente en matière commerciale est Zwickau, pour les affaires relevant du tribunal cantonal, c'est Auerbach. Les deux juridictions sont compétentes, à notre choix, en plus des juridictions légales, dans la mesure où nous menons des actions en justice.
b) Le droit applicable est celui de la République fédérale d'Allemagne, ou à défaut celui de la Communauté européenne. À défaut, le droit international des contrats de vente et des contrats d'entreprise s'applique.
c) La nullité partielle n'entraîne pas la nullité totale. Une disposition nulle doit être remplacée ou complétée conformément aux principes de bonne foi.